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Nous sommes heureux de vous accueillir sur notre site web www.lehangart.com. Nous nous efforçons d'assurer au mieux de nos possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site.
Les présentes conditions régissent les ventes de tableaux sur le site www.lehangart.com.
1. Prix et tableaux
Les prix figurant sur ce site sont indiqués en Euros toutes taxes comprises hors participation de frais de mise à disposition (voir livraison). Les tableaux commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l'enregistrement de la commande.
Lors d'une commande hors France métropolitaine : vous êtes l'importateur du tableau concerné. Pour les tableaux expédiés hors Europe, des taxes sont susceptibles d'être éligibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de la galerie le hangART®. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité tant en terme de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays.
Les tableaux demeurent l'entière propriété de la galerie le hangART® jusqu'au complet encaissement du prix indiqué.2. La commande et la validation de la transaction
Lorsque vous confirmerez votre commande, vous déclarez avoir pris connaissance et avoir accepté l'intégralité des présentes conditions générales de vente.
Après l'enregistrement de votre commande, un accusé de réception vous sera envoyé par courrier électronique vous précisant les frais de port.Les oeuvres sont alors réservées pendant 10 jours en attente du paiement complet.
Nous nous réservons cependant le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
3. Paiement :
Le règlement de vos achats s'effectue en euros uniquement.Par chèque :
A l'ordre de Galerie le hangART®, en Euros uniquement. Le chèque doit être émis par une banque domiciliée en France.
A envoyer à Galerie le hangART - 7 rue du grand pré - 84160 Lourmarin.
La livraison sera effectuée dès réception du chèque.Par virement bancaire :
TITULAIRE DU COMPTE : le hangART®IBAN : FR 78 20041 01008 1581427G029 56
RIP : PSSTFRPPMAR
DOMICILIATION : La Poste - Centre Régional des Services Financiers - 13900 MARSEILLE CHEQUES
Les frais de port varient en fonction du tableau et de la destination; ils vous seront notifiés lors de l'accusé de réception de votre commande et éventuellement négociables pour des commandes multiples.
Le délai de transport est d'environ 14 jours ouvrés. Ce délai peut varier suivant le pays de destination. La livraison sera effectuée à l'adresse que vous aurez indiquée sur le bon de commande.
Le transfert des risques concernant les œuvres d'art achetées par vous a lieu dès leur remise par la galerie le hangART® au transporteur.Réserve lors de la réception des œuvres
Il vous appartient en cas de manquement ou d'avarie, d'émettre des réserves précises et détaillées auprès du transporteur, en faisant apparaître "sous réserve" sur le bordereau de livraison, afin de bénéficier de l'assurance contractée.
Il est nécessaire de transmettre par mail la liste des avaries à la galerie le hangART® au plus tard dans les 24 heures après la livraison.5. Le remboursement
Si votre tableau ne correspond pas à votre attente, n'ayez aucune inquiétude. Vous disposez d'un délai de 7 jours francs à compter de la réception de la commande pour retourner le produit à vos frais et dans son emballage. Les prix du ou des tableaux vous seront remboursés. Les frais de port aller et retour sont à votre charge.
Le retour est à effectuer à l'adresse suivante : Galerie le hangART - 7 rue du grand pré - 84160 Lourmarin - FRANCE.
Nous nous engageons à vous rembourser dans les 15 jours suivant la réception.6. Responsabilité
La galerie le hangART® ne sera pas responsable en cas d'inexécution du contrat conclu dues à des raisons hors de son contrôle notamment en cas de force majeure, de perturbation ou grève des services postaux et moyens de transports ou/et communications.7. Droits sur l'œuvre et propriété intellectuelle
L'artiste reste propriétaire des droits d'auteur. Les droits de représentation et de reproduction des œuvres présentes sur le site http://www.lehangart.com appartiennent à leurs auteurs et à la galerie le hangART®. Il est nécessaire d'avoir leur autorisation conjointe pour toute exploitation de ces droits.
Tous les éléments apparaissant sur le site sont protégés par le droit d'auteur, droit des marques et tout autre droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction et/ou adaptation ne peuvent être faites sont l'autorisation de la galerie le hangART®.8. Règle de confidentialité
Pour effectuer une commande, vous serez amenés à nous communiquer certaines informations qui feront l'objet de traitements informatiques. En confirmant votre commande, vous nous permettez le traitement de votre dossier. Ces informations pourront être communiquées à des organismes. En confirmant votre commande, vous nous autorisez à les diffuser dans ces conditions. Conformément à loi du 6 janvier 1978, vous pouvez accéder à ces informations, demander leur modification ou leur rectification ou exiger de ne plus figurer dans notre base de données en nous envoyant un courrier électronique à : contact@lehangart.com9. Textes applicables - Juridiction
Le présent contrat est soumis à la loi française. En cas de litige, le tribunal d'Aix en Provence a compétence exclusive et vous reconnaissez accepter sa compétence exclusive. -
Fiscalité:
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